Le secret professionnel (ue 1.3.S1)

Définitions

Le secret professionnel s’impose à tout soignant (aide-soignant, médecin, infirmier, etc.) même aux étudiants. Il concerne toute information médicale. Les dossiers ne doivent pas trainer dans les couloirs et leur face doit être cachée du public afin de préserver les informations privées contenues dedans.

3 notions sont importantes: Confidentialité; Discrétion ; Secret

La discrétion professionnelle est un devoir de réserve, une obligation de discrétion.

Chaque fonctionnaire a un devoir de réserve et doit rester discret sur les informations médicales des patients. Il doit garder le silence sur tout ce qu’il a appris durant son service.

Le respect du secret professionnel est un des principes fondamentaux de la médecine depuis le serment d’Hippocrate. Au médecin, Hippocrate conseillait de garder le silence et d’observer la prudence dans ses propos afin de préserver le principe de base de la relation de confiance patient-malade. Le secret est institué dans le code de déontologie.

Le secret partagé

Dans le cadre de son exercice, tout professionnel de santé travaille dans le cadre du secret partagé. Chaque professionnel doit communiquer les informations nécessaire aux autres professionnels mais doit s’assurer de la confidentialité de ces informations. C’est la raison pour laquelle on doit par exemple fermer la porte de la salle où s’effectuent les transmissions paramédicales.

La jurisprudence sanctionne tout manquement au secret: sanction civile, pénale ou disciplinaire.

Le secret professionnel s’applique aussi dans les cas suivants:

la personne de confiance (ou tiers): elle peut être un membre de la famille, un proche ou le médecin. C’est la personne qui peut assister le patient dans le choix de ses décisions dans le cas où celle-ci ne serait plus apte à prendre les décisions elle-même. Elle entre donc dans le cadre du secret partagé.
la transmission d’information après le décès de la personne: le secret médical s’impose au médecin après la mort d’un patient.

La charte de la personne hospitalisée institue les droits du patient, il faut:

informer le patient d’une information loyale et compréhensible pour lui
garder le secret médical et proposer au patient une personne de confiance qui l’assistera et pourra prendre certaines décisions à sa place
traiter avec égard la personne, respecter ses croyances (selon les lois de la laïcité)
respecter la vie privée du patient
permettre au patient d’accéder aux informations relatives à son état de santé
préserver la confidentialité des informations

Conclusion

Le secret professionnel est resté intangible à travers les siècles. C’est une mesure d’ordre publique et éthique qui protège à la fois l’intimité, la vie privée du patient et la qualité du travail du soignant au sein d’une relation soignant-patient.

Références: